{"id":58204,"date":"2026-09-02T23:57:32","date_gmt":"2026-09-02T21:57:32","guid":{"rendered":"https:\/\/truescreen.io\/?post_type=article&p=58204"},"modified":"2026-09-02T23:57:32","modified_gmt":"2026-09-02T21:57:32","slug":"recevabilite-preuve-numerique","status":"publish","type":"article","link":"https:\/\/truescreen.io\/fr\/article\/recevabilite-preuve-numerique\/","title":{"rendered":"Recevabilit\u00e9 de la preuve num\u00e9rique : les conditions du code civil"},"content":{"rendered":"
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Preuve num\u00e9rique : ce qui la rend recevable<\/h1>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Publi\u00e9 le 2 septembre 2026<\/p>\n

Vous avez la capture d’\u00e9cran. Vous avez le courriel. Vous avez la photo prise le jour des faits. Et pourtant, devant le tribunal, la partie adverse ne conteste pas leur contenu : elle conteste qu’ils prouvent quoi que ce soit.<\/p>\n

C’est le d\u00e9placement que peu de gens anticipent. Le d\u00e9bat ne porte presque jamais sur ce que le document dit. Il porte sur deux questions bien plus \u00e9troites : peut-on identifier celui dont il \u00e9mane, et peut-on \u00e9tablir qu’il n’a pas boug\u00e9 depuis. Le droit fran\u00e7ais pose ces deux questions dans le m\u00eame article, et il en fait des conditions cumulatives.<\/p>\n

La cons\u00e9quence pratique est inconfortable. Un fichier parfaitement authentique peut perdre sa valeur probatoire simplement parce que rien, dans son histoire, ne permet de le d\u00e9montrer. Et \u00e0 ce stade, il est trop tard : la preuve capable de le faire devait exister avant le litige.<\/p>\n

Les deux conditions de l’article 1366 du code civil<\/h2>\n

Le texte fondateur tient en une phrase. Selon l’article 1366 du code civil<\/a>, \u00ab l’\u00e9crit \u00e9lectronique a la m\u00eame force probante que l’\u00e9crit sur support papier, sous r\u00e9serve que puisse \u00eatre d\u00fbment identifi\u00e9e la personne dont il \u00e9mane et qu’il soit \u00e9tabli et conserv\u00e9 dans des conditions de nature \u00e0 en garantir l’int\u00e9grit\u00e9 \u00bb.<\/p>\n

Le principe est celui de l’\u00e9quivalence : le support num\u00e9rique ne vaut ni plus ni moins que le papier. Mais l’\u00e9quivalence est conditionnelle, et les deux conditions se cumulent. Une seule qui manque, et l’\u00e9crit \u00e9lectronique retombe au rang de simple indice, que le juge appr\u00e9ciera librement au lieu de lui reconna\u00eetre la force probante d’un \u00e9crit.<\/p>\n

Identifier la personne dont l’\u00e9crit \u00e9mane<\/h3>\n

L’identification ne se confond pas avec la vraisemblance. Qu’un message provienne visiblement d’une adresse connue ne suffit pas d\u00e8s lors que l’adversaire soutient qu’il ne l’a pas envoy\u00e9. C’est la fonction de la signature \u00e9lectronique, d\u00e9finie \u00e0 l’article 1367 du code civil, que de rattacher un acte \u00e0 son auteur par un proc\u00e9d\u00e9 fiable.<\/p>\n

En dehors de la signature, l’identification repose sur des \u00e9l\u00e9ments de contexte : les en-t\u00eates techniques d’un courriel, les journaux de connexion, l’horodatage d’une acquisition. Ces \u00e9l\u00e9ments existent au moment o\u00f9 le document circule. Ils disparaissent, ou deviennent inv\u00e9rifiables, d\u00e8s qu’on se contente d’en conserver une copie manuelle.<\/p>\n

Garantir l’int\u00e9grit\u00e9 dans la dur\u00e9e<\/h3>\n

La seconde condition est plus exigeante qu’elle n’en a l’air, car elle porte sur la conservation, pas seulement sur l’\u00e9tablissement. Il ne suffit pas que le fichier ait \u00e9t\u00e9 intact le jour o\u00f9 vous l’avez re\u00e7u : il faut pouvoir d\u00e9montrer qu’il l’est rest\u00e9 jusqu’au jour de l’audience.<\/p>\n

Techniquement, cela suppose une empreinte calcul\u00e9e \u00e0 un instant \u00e9tabli et opposable. Une empreinte SHA-256 recalcul\u00e9e sur le fichier produit doit correspondre, caract\u00e8re pour caract\u00e8re, \u00e0 celle scell\u00e9e au moment de l’acquisition. C’est le principe de la cha\u00eene de conservation<\/a> : une suite document\u00e9e d’op\u00e9rations dont chacune est v\u00e9rifiable ind\u00e9pendamment.<\/p>\n

La copie fiable : la pr\u00e9somption que le droit fran\u00e7ais a \u00e9crite pour vous<\/h2>\n

C’est le point que la plupart des articles sur la preuve num\u00e9rique passent sous silence, et c’est le plus utile.<\/p>\n

L’article 1379 du code civil pr\u00e9sume fiable, jusqu’\u00e0 preuve du contraire, la copie qui reproduit \u00e0 l’identique la forme et le contenu d’un acte et dont l’int\u00e9grit\u00e9 est garantie dans le temps. Le d\u00e9cret n\u00b0 2016-1673 du 5 d\u00e9cembre 2016<\/a> pr\u00e9cise ce que \u00ab garantie dans le temps \u00bb veut dire concr\u00e8tement : l’int\u00e9grit\u00e9 est attest\u00e9e par une empreinte \u00e9lectronique qui rend d\u00e9tectable toute modification ult\u00e9rieure, et cette condition est pr\u00e9sum\u00e9e remplie par l’usage d’un horodatage qualifi\u00e9, d’un cachet \u00e9lectronique qualifi\u00e9 ou d’une signature \u00e9lectronique qualifi\u00e9e.<\/p>\n

Lisez cette derni\u00e8re phrase deux fois, parce qu’elle renverse la charge de l’argumentation. Si la copie porte une empreinte scell\u00e9e par un horodatage qualifi\u00e9 ou un cachet \u00e9lectronique qualifi\u00e9, ce n’est plus \u00e0 vous de d\u00e9montrer qu’elle est fiable : c’est \u00e0 l’adversaire de d\u00e9montrer qu’elle ne l’est pas. Le droit fran\u00e7ais n’a pas seulement admis la preuve num\u00e9rique, il a d\u00e9sign\u00e9 les instruments qui la rendent difficile \u00e0 contester.<\/p>\n

Les trois instruments cit\u00e9s par le d\u00e9cret sont ceux du r\u00e8glement europ\u00e9en eIDAS (UE) n\u00b0 910\/2014<\/a>, qui les d\u00e9finit et encadre les prestataires habilit\u00e9s \u00e0 les d\u00e9livrer. Le droit interne et le droit europ\u00e9en se rejoignent ici sur le m\u00eame vocabulaire, ce qui est rare et commode.<\/p>\n

Recevable ne veut pas dire probant<\/h2>\n

Deux questions se succ\u00e8dent devant le juge, et les confondre co\u00fbte cher. La premi\u00e8re : la preuve peut-elle entrer au d\u00e9bat ? La seconde : une fois entr\u00e9e, que d\u00e9montre-t-elle ?<\/p>\n

Sur la premi\u00e8re, le principe est large. L’article 1358 du code civil pose la libert\u00e9 de la preuve : hors les cas o\u00f9 la loi en dispose autrement, la preuve peut \u00eatre apport\u00e9e par tout moyen. L’exception principale figure \u00e0 l’article 1359 : l’acte juridique portant sur une somme sup\u00e9rieure \u00e0 1 500 euros doit \u00eatre prouv\u00e9 par \u00e9crit sous signature priv\u00e9e ou authentique. Pour les faits juridiques, en revanche, un accident, une livraison, un dommage, un propos tenu en ligne, la libert\u00e9 reste enti\u00e8re.<\/p>\n

Sur la seconde question, tout se joue sur ce que la pi\u00e8ce \u00e9tablit r\u00e9ellement. Une capture d’\u00e9cran non certifi\u00e9e \u00e9tablit qu’une image existait sur un \u00e9cran. Elle n’\u00e9tablit ni la date, ni l’adresse consult\u00e9e, ni le fait que le contenu affich\u00e9 correspondait \u00e0 ce que le serveur envoyait. Ces trois \u00e9l\u00e9ments manquants sont pr\u00e9cis\u00e9ment ceux que l’adversaire soul\u00e8vera.<\/p>\n

Le revirement du 22 d\u00e9cembre 2023, et ce qu’il ne change pas<\/h2>\n

Longtemps, une preuve obtenue de mani\u00e8re d\u00e9loyale \u00e9tait \u00e9cart\u00e9e d’office du proc\u00e8s civil. Ce n’est plus le cas. Par un arr\u00eat d’assembl\u00e9e pl\u00e9ni\u00e8re du 22 d\u00e9cembre 2023<\/a>, la Cour de cassation a op\u00e9r\u00e9 un revirement : saisi d’une contestation, le juge doit d\u00e9sormais mettre en balance le droit \u00e0 la preuve et les droits concurrents, notamment le respect de la vie priv\u00e9e, et appr\u00e9cier si la production de la pi\u00e8ce est indispensable \u00e0 l’exercice du droit \u00e0 la preuve et si l’atteinte reste strictement proportionn\u00e9e au but poursuivi.<\/p>\n

Le message souvent retenu est que \u00ab tout passe d\u00e9sormais \u00bb. C’est une lecture trop rapide, et elle expose. Le revirement d\u00e9place le d\u00e9bat vers la proportionnalit\u00e9, il ne le supprime pas, et une pi\u00e8ce obtenue de fa\u00e7on d\u00e9loyale reste fragile l\u00e0 o\u00f9 une pi\u00e8ce obtenue r\u00e9guli\u00e8rement ne l’est pas. L’enseignement pratique est inverse de celui qu’on en tire d’ordinaire : plus l’acquisition est r\u00e9guli\u00e8re, document\u00e9e et v\u00e9rifiable, moins la question de la loyaut\u00e9 a de prise.<\/p>\n

La convention de preuve, l’outil que peu d’entreprises utilisent<\/h2>\n

Entre professionnels, le code civil autorise les parties \u00e0 convenir par avance des modes de preuve admissibles entre elles et de leur force probante. C’est la convention de preuve, et elle est licite dans les mati\u00e8res o\u00f9 les parties ont la libre disposition de leurs droits.<\/p>\n

Concr\u00e8tement, une clause peut pr\u00e9voir que les journaux d’une plateforme, les acquisitions horodat\u00e9es d’un prestataire ou les \u00e9changes transitant par un canal d\u00e9termin\u00e9 font foi entre les parties jusqu’\u00e0 preuve contraire. Cela ne s’impose pas aux tiers et ne couvre pas la mati\u00e8re p\u00e9nale, mais dans une relation contractuelle durable, cela retire d’embl\u00e9e au contentieux futur une partie de son terrain.<\/p>\n

Ce qu’il faut avoir constitu\u00e9 avant le litige<\/h2>\n

La r\u00e8gle qui r\u00e9sume tout : la preuve se pr\u00e9pare au moment o\u00f9 le fait se produit, pas au moment o\u00f9 il devient contentieux. Trois \u00e9l\u00e9ments doivent exister d\u00e8s l’acquisition, parce qu’aucun ne peut \u00eatre reconstitu\u00e9 apr\u00e8s coup.<\/p>\n

Une empreinte scell\u00e9e \u00e0 un instant \u00e9tabli.<\/strong> C’est ce que le d\u00e9cret de 2016 d\u00e9signe comme condition de la pr\u00e9somption de fiabilit\u00e9. Sans elle, la d\u00e9monstration de l’int\u00e9grit\u00e9 repose sur des t\u00e9moignages et des vraisemblances.<\/p>\n

Le contexte technique de l’acquisition.<\/strong> Pour une page web, l’adresse effectivement consult\u00e9e, les r\u00e9ponses du serveur, ce que le navigateur a re\u00e7u. Pour un fichier, ses m\u00e9tadonn\u00e9es d’origine. Ce contexte dispara\u00eet \u00e0 la premi\u00e8re copie manuelle : notre certification de page web<\/a> et le navigateur forensique<\/a> existent pour le conserver.<\/p>\n

Une cha\u00eene de conservation document\u00e9e.<\/strong> Qui a acquis, quand, avec quel outil, et ce qui est arriv\u00e9 \u00e0 la pi\u00e8ce entre l’acquisition et la production. La norme ISO\/IEC 27037<\/a> rattache le poids d’une preuve num\u00e9rique au processus document\u00e9 qui l’a recueillie, et c’est la grille que suit un expert appel\u00e9 \u00e0 l’examiner.<\/p>\n

Ces trois \u00e9l\u00e9ments sont ce que la certification forensique<\/a> produit en une op\u00e9ration, au moment o\u00f9 le fait est encore observable. Pour les contentieux qui s’annoncent, le cas d’usage preuve num\u00e9rique et contentieux<\/a> d\u00e9taille la s\u00e9quence compl\u00e8te.<\/p>\n

Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\n
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\nUne capture d’\u00e9cran est-elle recevable devant un tribunal fran\u00e7ais ?<\/span>
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Elle est recevable, la libert\u00e9 de la preuve le permet pour les faits juridiques, mais sa force probante est faible si rien n’\u00e9tablit sa date ni son int\u00e9grit\u00e9. L’article 1366 du code civil subordonne l’\u00e9quivalence avec l’\u00e9crit papier \u00e0 l’identification de l’auteur et \u00e0 la garantie de l’int\u00e9grit\u00e9. Une capture obtenue par certification forensique porte une empreinte SHA-256 et un horodatage qualifi\u00e9 qui r\u00e9pondent \u00e0 ces deux exigences.<\/div>\n<\/details>\n
\nQue dit exactement le d\u00e9cret du 5 d\u00e9cembre 2016 sur la copie fiable ?<\/span>
\n+<\/span><\/summary>\n
Il pr\u00e9cise l’article 1379 du code civil. L’int\u00e9grit\u00e9 de la copie est attest\u00e9e par une empreinte \u00e9lectronique rendant d\u00e9tectable toute modification ult\u00e9rieure, et cette condition est pr\u00e9sum\u00e9e remplie par l’usage d’un horodatage qualifi\u00e9, d’un cachet \u00e9lectronique qualifi\u00e9 ou d’une signature \u00e9lectronique qualifi\u00e9e. La copie est alors pr\u00e9sum\u00e9e fiable jusqu’\u00e0 preuve du contraire.<\/div>\n<\/details>\n
\nUne preuve obtenue \u00e0 l’insu de l’autre partie est-elle utilisable ?<\/span>
\n+<\/span><\/summary>\n
Depuis l’arr\u00eat d’assembl\u00e9e pl\u00e9ni\u00e8re du 22 d\u00e9cembre 2023, elle n’est plus \u00e9cart\u00e9e par principe en mati\u00e8re civile. Le juge met en balance le droit \u00e0 la preuve et les droits concurrents, et v\u00e9rifie que la production est indispensable et l’atteinte proportionn\u00e9e. Une acquisition r\u00e9guli\u00e8re et document\u00e9e reste nettement plus solide, car elle ne pr\u00eate pas \u00e0 ce d\u00e9bat.<\/div>\n<\/details>\n
\nFaut-il un constat de commissaire de justice pour un contenu en ligne ?<\/span>
\n+<\/span><\/summary>\n
Le constat dress\u00e9 par un commissaire de justice a un r\u00e9gime propre et une autorit\u00e9 qui lui est attach\u00e9e. Une acquisition forensique certifi\u00e9e est un autre mode de preuve, autonome, qui rel\u00e8ve de la libert\u00e9 de la preuve et de la pr\u00e9somption de fiabilit\u00e9 de la copie. Les deux ne s’excluent pas : l’acquisition certifi\u00e9e peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e imm\u00e9diatement, y compris avant qu’un constat soit organis\u00e9, ce qui compte pour un contenu susceptible de dispara\u00eetre.<\/div>\n<\/details>\n
\nQuel montant impose un \u00e9crit en mati\u00e8re contractuelle ?<\/span>
\n+<\/span><\/summary>\n
L’article 1359 du code civil exige un \u00e9crit sous signature priv\u00e9e ou authentique pour l’acte juridique portant sur une somme sup\u00e9rieure \u00e0 1 500 euros. En dessous de ce seuil, et pour les faits juridiques quel que soit le montant, la preuve est libre et peut \u00eatre rapport\u00e9e par tout moyen.<\/div>\n<\/details>\n<\/section>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Constituez la preuve avant que le litige ne commence<\/h2>\n

Avec TrueScreen, vous capturez et certifiez pages web, fichiers et messages au moment o\u00f9 ils sont encore observables, avec une empreinte cryptographique, un horodatage qualifi\u00e9 et une cha\u00eene de conservation document\u00e9e.<\/p>\n

Commencer<\/a>
\nDemander une d\u00e9mo<\/a>\n<\/div>\n

\"TrueScreen\"<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"featured_media":55831,"template":"","class_list":["post-58204","article","type-article","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/truescreen.io\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article\/58204","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/truescreen.io\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article"}],"about":[{"href":"https:\/\/truescreen.io\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/article"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/truescreen.io\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/55831"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/truescreen.io\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=58204"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}